Assainissement
Des solutions d’assainissement adaptées à chaque territoire
Territoires Ingénierie Jura guide et accompagne les collectivités dans tous leurs projets d’assainissement collectif : construction, réhabilitation, extension ou mise aux normes. De la définition des besoins à la réception des ouvrages, nous proposons un accompagnement global, technique et réglementaire, pour garantir la performance, la pérennité et la conformité des réseaux et des stations d'épuration. Notre expertise porte également sur l’élaboration des schémas directeurs, la gestion des contrats d’exploitation ainsi que la production des documents indispensables à une gestion responsable de l’assainissement.
Territoires Ingénierie Jura accompagne ses collectivités adhérentes dans tous leurs projets liés à l’assainissement collectif (eaux usées / eaux pluviales) : construction neuve, réhabilitation, extension, mise en réseaux séparatifs et mise aux normes des systèmes existants.
Notre accompagnement s’étend de la définition des besoins jusqu’à la réception des ouvrages, et inclut les prestations suivantes :
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Réalisation d’études de faisabilité technique, réglementaire, financière et d’impact sur la tarification de l’assainissement
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Rédaction des cahiers des charges techniques et fonctionnels
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Assistance à la consultation et au choix des prestataires (maîtrise d’œuvre, coordination de sécurité, contrôle technique, etc.)
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Suivi des études de conception et montage des dossiers de demande de subvention
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Assistance à la consultation des entreprises et suivi des travaux
Schéma directeur d’assainissement :
Nous aidons nos collectivités à élaborer ou réviser leur schéma directeur, afin de planifier et prioriser les travaux à réaliser. Un appui technique peut aussi être proposé pour accompagner la mise en œuvre concrète de ces schémas.
Contrats d’exploitation :
TIJ accompagne également les collectivités dans la gestion de leur système d’assainissement : choix du mode d’exploitation, assistance à la passation de marchés publics, suivi annuel des contrats de prestation ou de délégation de service public, et réalisation d’audits.
Expertise et documents réglementaires :
Nous réalisons des audits d’autosurveillance des réseaux et stations, pour lesquels Territoires Ingénierie Jura bénéficie d'une habilitation délivrée par le Préfet de Région.
Nous proposons également d'établir des documents obligatoires tels que :
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Rapport Prix et Qualité du Service (RPQS)
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Règlement de service
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Manuel d'autosurveillance et/ou cahier de vie
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Autres éléments réglementaires nécessaires
Service d’Assistance Technique (SATESE) :
En délégation du Département, Territoires Ingénierie Jura propose à ses collectivités éligibles un service d’accompagnement technique pour l’exploitation des systèmes d’épuration. Dans ce cadre, nous assurons le relais avec l'Agence de l'eau pour répartir la subvention attribuée à ce service.
