Instances et ressources
Un réseau solide et engagé au service du Jura
Émanation de la volonté collective du territoire, Territoires Ingénierie Jura (TIJ) rassemble une diversité d’acteurs institutionnels engagés dans le développement local. Autour de membres fondateurs historiques — le Département du Jura et l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) — l’agence s’est progressivement ouverte à de nouvelles communes et syndicats intercommunaux. Ce réseau dynamique permet à TIJ de porter des projets d’ingénierie ambitieux, adaptés aux besoins du Jura, tout en garantissant une gouvernance équilibrée et représentative de tous les territoires.
Nos membres
TIJ regroupe différents types de structures adhérentes, organisées en deux grandes catégories :
Les membres fondateurs
À la création de l’agence, TIJ comptait :
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Le Département du Jura
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14 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) :
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Communauté d’agglomération du Grand Dole
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Espace communautaire Lons Agglomération
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Communauté de communes Haut-Jura Saint Claude
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Communauté de communes Bresse Haute Seille
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Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
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Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
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Communauté de communes Porte du Jura
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Communauté de communes Terre d’Émeraude Communauté
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Communauté de communes de la Station des Rousses-Haut Jura
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Communauté de communes du Val d’Amour
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Communauté de communes Haut-Jura Arcade Communauté
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Communauté de communes Jura Nord
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Communauté de communes La Grandvallière
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Communauté de communes de la Plaine Jurassienne
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Les membres adhérents après création
Depuis sa création, TIJ a accueilli de nouveaux membres :
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56 communes (en 2024)
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12 syndicats intercommunaux
L'assemblée générale
L’assemblée générale de TIJ comprend tous les membres de l’agence.
Elle se réunit sous sa forme ordinaire, au moins une fois par an, pour déterminer la politique générale de l’agence et approuver le programme d’actions de l’année suivante.
L’assemblée générale peut également être réunie en session extraordinaire pour statuer sur toutes questions urgentes soumises par le Conseil d’administration.
Les membres de l’AG sont répartis en 3 collèges, parmi lesquels seuls les deux premiers ont voix délibérative :
1er collège : collège des Conseillers départementaux, désignés par l’Assemblée départementale, à raison d’un membre par canton.
2ème collège : collège des Présidents d’EPCI adhérentes ou leur représentant disposant chacun d’une voix et des Maires ou leur représentant.
3ème collège : collège des personnalités qualifiées et associées, représentant tout organisme qui n’appartient pas aux catégories ci-dessus.
Le Conseil d’administration
Présidence
Le Conseil d’administration est présidé de droit par le Président du Conseil départemental, Gérôme Fassenet. Il est assisté de deux Vice-présidents, élus parmi les membres du CA.
Composition
Il compte un nombre égal de représentants du Département du Jura et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) membres fondateurs. Chaque membre dispose d’une voix délibérative.
Fonctionnement
Il se réunit au minimum deux fois par an. Il prend les décisions relatives à la gestion et aux affaires de l’agence, sauf celles qui sont réservées par les statuts à l’Assemblée générale.
Répartition des membres
Les membres du Conseil d’administration sont organisés en deux collèges :
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1er collège : Conseillers départementaux, désignés par l’Assemblée départementale
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2ème collège : Présidents d’EPCI ou leurs représentants
Liste des élus titulaires :
1er collège
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Maryvonne CRETIN-MAITENAZ
Conseillère départementale du canton de HAUTS-DE-BIENNE -
Jean-Michel DAUBIGNEY
Conseiller départemental du canton de TAVAUX -
Éloïse SCHNEIDER
Conseillère départementale du canton de CHAMPAGNOLE -
Gilbert BLONDEAU
Conseiller départemental du canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX -
Clément PERNOT
Conseiller départemental du canton de CHAMPAGNOLE -
Dominique CHALUMEAUX
Conseiller départemental du canton de POLIGNY -
Marie-Laure PERRIN
Conseillère départementale du canton de SAINT-AMOUR -
Yoanna WANCAUWENBERGHE
Conseillère départementale du canton de LONS 2 -
René MOLIN
Conseiller départemental du canton d’ARBOIS -
Jean-Baptiste GAGNOUX
Conseiller départemental du canton de DOLE 1 -
Franck DAVID
Conseiller départemental du canton d’AUTHUME -
Sandra HÄHLEN
Conseillère départementale du canton de MONT-SOUS-VAUDREY -
Philippe ANTOINE
Conseiller départemental du canton de BLETTERANS -
Thomas BARTHELET
Conseiller départemental du canton de LONS 1
2ème collège
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Jean-Pascal FICHÈRE
Président de la CA du GRAND DOLE -
Claude BORCARD
Président d’ECLA -
Isabelle HEURTIER
Présidente de la CC HAUT-JURA SAINT CLAUDE -
Jean-Louis MAÎTRE
Président de la CC BRESSE HAUTE SEILLE -
Rémy HUGON
Président de la CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA -
Dominique BONNET
Président de la CC ARBOIS POLIGNY SALINS CŒUR DU JURA -
Christian BUCHOT
Président de la CC PORTE DU JURA -
Philippe PROST
Président de la CC TERRE D’EMERAUDE COMMUNAUTÉ -
Nolwenn MARCHAND
Président de la CC DE LA STATION DES ROUSSES-HAUT JURA -
Étienne ROUGEAUX
Président de la CC DU VAL D’AMOUR -
Laurent PETIT
Président de la CC HAUT-JURA ARCADE COMMUNAUTÉ -
Gérôme FASSENET
Président de la CC JURA NORD -
Françoise VESPA
Présidente de la CC LA GRANDVALLIÈRE -
Christian LAGALICE
Président de la CC DE LA PLAINE JURASSIENNE
Les ressources de l’agence
Pour remplir ses missions, TIJ s’appuie sur plusieurs sources de financement :
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Les cotisations annuelles de ses membres, versées au titre de leur adhésion à l’agence.
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Les recettes issues des services et prestations fournis aux collectivités et partenaires.
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Les subventions et dotations spécifiques, ponctuellement accordées par d’autres organismes publics ou partenaires.
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Toute autre ressource autorisée par la loi, liée à l’activité de l’agence.
En outre, du personnel, du matériel et tout autre soutien logistique (locaux, mobiliers…) peuvent être mis à disposition par le Département ou par l’une des autres collectivités membres, ces mises à disposition faisant l’objet de conventions signées par les partenaires concernés.